Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTEANE RESPONSIBLE FUNDS INDEX
EXANE DERIVATIVES, société en nom collectif
ALTEDIA INVESMENT CONSULTING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3584111
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
ALTEANE RESPONSIBLE FUNDS INDEX de EXANE DERIVATIVES

Présentation de la marque ALTEANE RESPONSIBLE FUNDS INDEX

Déposée le 24 juin 2008 par EXANE DERIVATIVESTODO et la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEDIA INVESMENT CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTEANE RESPONSIBLE FUNDS INDEX »

Les déposants sont EXANE DERIVATIVESTODO domicilié(e) 16, avenue Matignon 75008 PARIS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTEDIA INVESMENT CONSULTING domicilié(e) 5, rue de Milan 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEANE RESPONSIBLE FUNDS INDEX est expirée depuis le 24 juin 2018.

EXANE DERIVATIVES a également déposé les autres marques suivantes : ALTEANE RESPONSIBLE FUND


EXANE DERIVATIVES, société en nom collectif - 16, avenue Matignon 75008 PARIS - France

ALTEDIA INVESMENT CONSULTING, société par actions simplifiée - 5, rue de Milan 75009 - France - SIREN 4


ALAIN BENSOUSSAN SELAS - 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

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